L’Été métropolitain, saison culturelle de BORDEAUX MÉTROPOLE
Direction de projet et programmation :
Clotilde Pascaud – Direction Générale Valorisation du Territoire de Bordeaux Métropole
Conception graphique :
Mathilde Hoarau et Pauline Mirac – LEBIG – Direction de la Communication de Bordeaux Métropole
Conception du site :
Stéphane Verdier – LEWEB – Direction de la communication de Bordeaux Métropole
Hébergement : OVH
Photographies : © DR
Propriétaire du site :
Bordeaux Métropole
Esplanade Charles de Gaule, 33045 Bordeaux Cedex
Tél : 05 56 99 84 84
Éditeur – Responsable de publication :
Christine Bost – Présidente – Bordeaux Métropole
Droit des bases de données
L’intégralité du site etemetropolitain.bordeaux-metropole.fr se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 – « un recueil d’œuvres, de données ou d’autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou d’une autre manière » – et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (articles L. 341-1 et suivants).
À ce titre, Bordeaux Métropole autorise exclusivement les usages et accès définis au paragraphe 3 Droit d’auteur ci-après.
Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par Bordeaux Métropole est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.
Droit d’auteur
Tous les éléments du site etemetropolitain.bordeaux-metropole.fr , notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle de Bordeaux Métropole au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.
Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le Code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la convention de Berne et accords internationaux subséquents.
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
– reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective;
– reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source et les auteurs ;
– courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le Site, dans la mesure où ils s’intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées, de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source et les auteurs.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site etemetropolitain.bordeaux-metropole.fr , notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord de Bordeaux Métropole et des auteurs concernés.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site, suppose l’accord de Bordeaux Métropole, conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages-intérêts de la part des titulaires de droits.
Droit des marques
Toutes les marques citées sur ce site appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.
Liens hypertextes vers ce site
Toute pose de liens hypertextes vers l’une quelconque des pages de ce site est libre, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
• tout risque de confusion entre le site citant et le présent site
• toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur
Données nominatives – Déclaration à la Cnil
Destination des informations collectées : conformément à l’article 32 de la loi du 6 janvier 1978, les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne, à savoir répondre aux courriels postés sur le « forum usagers ». Elles sont conservées par Bordeaux Métropole (pendant la durée d’exploitation du site) sur les serveurs de son hébergeur, la société OVH .
L’article 6 du CCAP (Cahier des charges administratives particulières) signé entre Bordeaux Métropole et son hébergeur, précise :
« La société s’engage à prendre à l’égard de son personnel et de toutes personnes extérieures qui auraient accès à la plateforme d’hébergement, toutes les mesures nécessaires pour assurer le secret, la confidentialité, le respect du droit de propriété intellectuelle sur les sites hébergés. »
Ces données demeureront donc strictement confidentielles et ne seront connues que de Bordeaux Métropole et de son hébergeur.
Le site etemetropolitain.bordeaux-metropole.fr recueille exclusivement des données d’identité et de connexion à des fins d’information, de communication et d’analyse statistique.
Droit d’accès : l’exercice du droit d’accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé en laissant un message à contact.cnil@bordeaux-metropole.fr ou par courrier postal à :
Bordeaux Métropole
Délégué à la protection des données
Esplanade Charles de Gaulle
33045 Bordeaux cedex
Tél : 05 56 99 84 84
Responsabilité
Les œuvres présentées sur le site etemetropolitain.bordeaux-metropole.fr le sont sous la seule responsabilité de leurs auteurs. Les propos et opinions qu’elles contiennent n’engagent qu’eux. La responsabilité de Bordeaux Métropole ne saurait être engagée du fait des œuvres intégrées sur le site.
Bordeaux Métropole ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site bordeaux-metropole.fr, malgré tout le soin apporté à leur publication.
Nous invitons cependant les utilisateurs du site à nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par l’intermédiaire du formulaire de contact.
Bordeaux Métropole ne peut non plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur.
Utilisation des cookies
Les cookies sont utilisés à des fins de mesure d’audience du site internet et pour permettre le partage des contenus sur les réseaux sociaux.
Pour en savoir plus sur leur utilisation, vous pouvez consulter les informations publiées sur le site de la CNIL.